Formation Responsabilité pénale des responsables d’activités de maintenance

En suivant la formation Responsabilité pénale des responsables d’activités de maintenance, dispensée par notre cabinet de formation, vous découvrirez tous les détails qui vous seront utiles pour améliorer vos compétences sur la Responsabilité pénale des responsables d’activités de maintenance.

Objectifs de la formation Responsabilité pénale des responsables d’activités de maintenance

Les objectifs de la formation sont  :

• Identifier les interactions entre le Code du Travail et le Code Pénal
• Caractériser les risques de responsabilité pénale encourus par un responsable de maintenance dans le cadre de ses activités
• Gérer des délégations pénales

Programme de la formation Responsabilité pénale des responsables d’activités de maintenance:

Le Programme de la formation est détaillé ci-dessous :

1/Cadre de la responsabilité pénale

• Univers pénal de l’activité maintenance.
• Typologie des responsabilités.
• Principe de la délégation pénale.

2/Sur qui pèse la responsabilité

• Le Chef d’entreprise
• Les titulaires d’une délégation de pouvoirs
• La personne morale

3/Les atteintes à la vie des personnes

4/Les infractions en matière d’hygiène et de sécurité

5/Les infractions liées aux personnes

6/Les infractions liées aux biens

7/Les infractions en matière de propriété intellectuelle

8/Les infractions liées à l’environnement

Approche pédagogique

Notre approche pédagogique pour cette Formation consiste en :

• Cas pratiques

• Remise d’outils

• Echanges d’expériences

Participants de la Formation :

Les personnes qui peuvent participer à cette formation sur la Responsabilité pénale des responsables d’activités de maintenance sont les :

• Responsables maintenance
• Responsables techniques
• Responsable de production
• Chargé de prestataires de services

N’hésitez pas à contacter le cabinet New Performance Management

pour lui confier votre

ingénierie de formation ou pour vos besoins en formation :

En présentiel- A distance- En Elearning

Merci.

New Performance Management est un cabinet de formation au Maroc avec un ADN Africain à travers plusieurs partenariats stratégiques avec d’Autres Cabinets de Formation en Afrique.

Présent sur le marché depuis 2011, notre équipe dynamique ne cesse de développer ses Process afin de répondre aux besoins évolutifs de sa clientèle en matière de formation Professionnelle.